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DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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REPRÉSENTATIONS DES UTILISATEURS

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ENREGISTREMENT DE L’UTILISATEUR

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DES PRODUITS

Nous nous efforçons d’afficher le plus fidèlement possible les couleurs, caractéristiques, spécifications et détails des produits disponibles sur le Site. Cependant, nous ne garantissons pas que les couleurs, les caractéristiques, les spécifications et les détails des produits seront exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d’autres erreurs, et votre affichage électronique peut ne pas refléter avec précision les couleurs et les détails réels du des produits. Tous les produits sont soumis à disponibilité et nous ne pouvons garantir que les articles seront en stock. Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment pour quelque raison que ce soit. Les prix de tous les produits sont sujets à changement.

ACHATS ET PAIEMENT

Nous acceptons les modes de paiement suivants :

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– Mastercard

– Pay Pal

– American Express

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Vous acceptez de payer tous les frais aux prix alors en vigueur pour vos achats et tous les frais d’expédition applicables, et vous nous autorisez à facturer le fournisseur de paiement choisi pour ces montants lors de la passation de votre commande. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur ou erreur de prix, même si nous avons déjà demandé ou reçu le paiement.

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POLITIQUE DE RETOUR

Veuillez consulter notre politique de retour publiée sur le site avant d’effectuer tout achat.

 

ACTIVITÉS INTERDITES

Vous ne pouvez pas accéder ou utiliser le Site à d’autres fins que celles pour lesquelles nous mettons le Site à disposition. Le site ne peut être utilisé dans le cadre d’activités commerciales, à l’exception de celles qui sont spécifiquement approuvées ou approuvées par nous.

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  10. 10 Interférer, perturber ou créer une charge excessive sur le Site ou les réseaux ou services connectés au Site.
  11. 11 Tenter d’usurper l’identité d’un autre utilisateur ou d’une autre personne ou d’utiliser le nom d’utilisateur d’un autre utilisateur.
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CONTRIBUTIONS GÉNÉRÉES PAR L’UTILISATEUR

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    11. Vos contributions ne contiennent aucun élément sollicitant des informations personnelles auprès de personnes de moins de 18 ans ou exploitant des personnes de moins de 18 ans de manière sexuelle ou violente.
    12. Vos Contributions ne violent aucune loi applicable concernant la pornographie enfantine, ou autrement destinées à protéger la santé ou le bien-être des mineurs ;
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Cette licence s’appliquera à toute forme, support ou technologie actuellement connu ou développé à l’avenir, et comprend notre utilisation de votre nom, nom de l’entreprise et nom de la franchise, le cas échéant, et l’une des marques de commerce, marques de service, noms commerciaux, logos, et les images personnelles et commerciales que vous fournissez. Vous renoncez à tous les droits moraux sur vos Contributions, et vous garantissez que les droits moraux n’ont pas été autrement affirmés dans vos Contributions.

 

Nous n’affirmons aucune propriété sur vos Contributions. Vous conservez la pleine propriété de toutes vos Contributions et de tous droits de propriété intellectuelle ou autres droits de propriété associés à vos Contributions. Nous ne sommes pas responsables des déclarations ou représentations dans vos contributions fournies par vous dans n’importe quelle zone du site. Vous êtes seul responsable de vos Contributions au Site et vous acceptez expressément de nous exonérer de toute responsabilité et de vous abstenir de toute action en justice à notre encontre concernant vos Contributions.

 

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LIGNES DIRECTRICES POUR LES EXAMENS

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Nous pouvons accepter, rejeter ou supprimer des avis à notre seule discrétion. Nous n’avons absolument aucune obligation de filtrer les avis ou de supprimer les avis, même si quelqu’un considère les avis comme répréhensibles ou inexacts. Les avis ne sont pas approuvés par nous et ne représentent pas nécessairement nos opinions ou celles de l’un de nos affiliés ou partenaires. Nous n’assumons aucune responsabilité pour tout examen ou pour toute réclamation, responsabilité ou perte résultant d’un examen. En publiant un avis, vous nous accordez par la présente un droit et une licence perpétuels, non exclusifs, mondiaux, libres de droits, entièrement payés, cessibles et sous-licenciables pour reproduire, modifier, traduire, transmettre par quelque moyen que ce soit, afficher, exécuter, et/ou distribuer tout le contenu relatif aux avis.

 

SOUMISSIONS

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ADMINISTRATION DU SITE

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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LOI APPLICABLE

Les présentes conditions sont régies et définies conformément aux lois de Monaco. Carla CIAUDANO & CIE et vous-même consentez irrévocablement à ce que les tribunaux de Monaco soient seuls compétents pour résoudre tout litige pouvant survenir en relation avec les présentes conditions.

RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS

Vous acceptez de soumettre irrévocablement tous les litiges liés aux Conditions ou à la relation établie par le présent Accord à la juridiction des tribunaux de Monaco. Carla CIAUDANO & CIE se réserve également le droit de porter l’affaire au fond devant les tribunaux du pays où vous résidez ou, si les présentes CGU sont conclues dans l’exercice de votre activité commerciale ou professionnelle, l’état de votre mandant lieu d’affaires.

CORRECTIONS

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